Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs des plateformes numériques de HAMDAM de l’identité de l’éditeur et des responsables de publication.
01Éditeur du site
Éditeur : HAMDAM, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Numéro RNA : W751283396
Siège social : 13 rue Armand Carrel, 75019 Paris – France.
Propriété : l’association HAMDAM est propriétaire et éditrice exclusive des sites www.hamdam.fr et www.hamdam.news, ainsi que de l’ensemble des applications et services numériques exploités sous son identité.
02Direction de la publication et gouvernance
Présidente de l’association & directrice de la publication : Farzana MOHAMMADI
Directrice générale : Hena GHORBANI
Directrice exécutive : Shabnam SALEHI
Directrice éditoriale : Média SABIAAT
Chargée éditoriale : Getee AZAMI
Responsable juridique : Bélqueis QADERI
Chargée de production des contenus : Fatema SHARIFI
Trésorière : Mojgan ZOLFAGHAR
03Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
RCS Lille Métropole : 424 761 419.
04Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus publiés sur les plateformes de HAMDAM (textes, photographies, illustrations, vidéos, podcasts, logos et éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de HAMDAM est strictement interdite.
Les contributeurs bénévoles demeurent titulaires de leurs droits moraux. En proposant un contenu pour publication, ils accordent à l’association une autorisation non exclusive de le diffuser et de l’archiver sur l’ensemble de ses supports.